Politique de confidentialité

1. Renseignements personnels visés

Les « renseignements personnels » désignent toute information concernant une personne identifiable.

Nous ne considérons pas les coordonnées professionnelles comme des renseignements personnels lorsqu'elles sont utilisées dans un contexte professionnel.

La présente Politique ne s'applique pas aux Renseignements personnels des employés, consultants ou autres individus liés à Propulsion.

2. Programme de protection des renseignements personnels

Afin de protéger vos Renseignements personnels, nous avons mis en place des politiques, pratiques et procédures relatives à la gestion des Renseignements personnels que nous détenons. Nous avons mis en œuvre un programme interne conforme à la Loi 25 visant la gouvernance, la sécurité, la conservation, la destruction et la gestion des incidents de confidentialité.

Ces politiques et procédures internes encadrent la collecte, l'utilisation, la communication, la conservation et la destruction des renseignements personnels, ainsi que le traitement des plaintes, la sécurité de l'information et la gouvernance des données de Propulsion. Elles fournissent également le cadre de la mise en œuvre des évaluations des facteurs relatifs à la vie privée, lorsqu'elles sont nécessaires, de même que la prévention et la réponse aux potentiels incidents de confidentialité. Toutes ces politiques et pratiques ont été approuvées par notre Responsable de la protection des renseignements personnels.

La collecte de vos Renseignements personnels par le biais de nos Services respecte les exigences de ce programme.

Responsable de la protection des renseignements personnels

La personne ayant la plus haute autorité de notre organisation a délégué la gestion du programme de protection des Renseignements personnels au Responsable de la protection des renseignements personnels. Ses fonctions consistent à gérer et surveiller à l'interne le programme de protection des Renseignements personnels de Propulsion.

C'est le Responsable de la protection des renseignements personnels qui approuve et met en œuvre les politiques et procédures de protection des renseignements personnels, qui s'assure de leur bon fonctionnement et qui rend compte à la haute direction de Propulsion de l'efficacité du programme.

C'est également au Responsable de la protection des renseignements personnels de vous fournir l'accompagnement nécessaire en cas de question, plainte ou demande relative à la protection des Renseignements personnels :

Azaria Chavannes
Président et Responsable de la protection des renseignements personnels
Propulsion Technologies Inc.
410, rue de Marika
Québec, QC, G3G 1L6
support@propulsionsport.com

Nous nous engageons à répondre promptement à vos demandes.

Sur réception d'une plainte, le Responsable de la protection des renseignements personnels effectuera une enquête. Si la plainte est justifiée, la situation sera corrigée. Peu importe notre conclusion, nous vous tiendrons informé(e).

3. Fondement de la collecte

Propulsion doit recueillir et traiter certains de vos Renseignements personnels afin que vous puissiez utiliser nos Services.

Lorsque nous collectons vos Renseignements personnels, nous nous assurons de ne recueillir que l'information nécessaire à la réalisation de l'un de nos objectifs, qui vous aura été préalablement divulgué, par exemple dans cette Politique. Nous utilisons les Renseignements personnels conformément aux lois de protection de la vie privée qui s'appliquent à nos activités.

Avec votre consentement

Comme l'exigent les lois sur la protection de la vie privée qui lui sont applicables, Propulsion collecte la majorité de vos Renseignements personnels sur la base de votre consentement volontaire, en favorisant la collecte directement auprès de vous.

Propulsion s'engage à obtenir votre consentement explicite pour la collecte de tout renseignement personnel sensible.

Puisque nos Services sont destinés à des clients entreprise, nous n'avons pas de relation d'affaires directe avec l'utilisateur final de la Plateforme. C'est pour cette raison que nous exigeons de nos clients qu'ils s'assurent d'avoir obtenu tous les consentements obligatoires de la part des utilisateurs finaux de la Plateforme lorsque cela est nécessaire. Ces derniers devraient notamment avoir été informés du fait que leurs Renseignements personnels pourraient être transférés à des fournisseurs de services, tels que Propulsion.

Nous demandons aussi à nos clients de fournir les avis obligatoires par la loi aux utilisateurs finaux de la Plateforme et de s'assurer que l'utilisation, la collecte ou la communication de Renseignements personnels entre Propulsion et le client soit autorisée.

Autre base légale permise

Comme le permettent les lois sur la protection de la vie privée qui lui sont applicables, Propulsion pourrait collecter des Renseignements personnels sans votre consentement explicite, par exemple pour nous conformer aux obligations des lois applicables ou pour réaliser nos contrats.

4. Renseignements que nous collectons

Nous collectons des Renseignements personnels lorsque vous interagissez avec nos Services, notamment lorsque vous :

• créez un compte ou mettez à jour vos informations de profil ;
• utilisez notre Plateforme ou notre Site ;
• vous abonnez à nos Services ;
• communiquez avec notre service client ou notre équipe de support ;
• participez à des sondages, des concours ou des promotions ;
• soumettez des commentaires, des avis ou d'autres contenus ;
• interagissez avec nos publicités et notre contenu promotionnel.

Les Renseignements personnels que nous collectons peuvent inclure, sans s'y limiter, votre nom, votre adresse courriel, votre numéro de téléphone, vos préférences de communication, votre adresse IP, des informations sur votre appareil, des données de localisation approximative déduite de l'adresse IP lors de l'utilisation de nos Services, vos données d'activité et des informations sur votre utilisation de nos Services.

Données collectées automatiquement

• adresse IP ;
• date et heure de visite ;
• navigateur, appareil, système d'exploitation ;
• identifiants mobiles (IDFA, AAID) ;
• pages consultées, liens cliqués.

Données collectées de manière non automatique

Nous pouvons également collecter les informations suivantes lorsque vous exécutez certaines fonctions sur nos Services, comme la complétion d'un formulaire ou lors de la création de votre compte :

• nom, prénom ;
• adresse courriel ;
• numéro de téléphone (optionnel, utilisé uniquement pour l'authentification par code ou NIP) ;
• informations de compte ;
• préférences de communication.

Données d'activité physique (optionnelles)

Avec votre consentement explicite, nous collectons le nombre de pas, la distance estimée et la durée d'activité. L'utilisateur peut désactiver l'accès en tout temps.

Nous ne collectons aucune donnée GPS ni trajectoire de déplacement.

Contenu généré par l'utilisateur

Notre application inclut un mur social. Le contenu publié sur le mur social est visible uniquement par les utilisateurs autorisés de votre organisation. Vous pouvez volontairement publier des photos, des textes ou commentaires, et des interactions (mentions « j'aime »).

L'accès à la caméra ou à la galerie n'est activé qu'avec votre autorisation et lorsque vous choisissez de téléverser une photo. Les photos publiées peuvent être visibles par d'autres utilisateurs selon les fonctionnalités de l'application. Vous pouvez supprimer votre contenu en tout temps.

Données de diagnostic et de performance

Nous utilisons Sentry et/ou Firebase Crashlytics pour analyser les erreurs, incluant les journaux de plantage, le modèle d'appareil, la version du système d'exploitation et l'état de l'application au moment du plantage. Ces données sont utilisées uniquement pour améliorer la stabilité de l'application.

Nous collectons uniquement les Renseignements personnels qui nous aident à atteindre les objectifs définis dans la présente Politique. Nous collectons aussi des données analytiques anonymisées, non considérées comme des renseignements personnels.

5. Comment nous utilisons vos renseignements

Nous utilisons vos Renseignements personnels pour les finalités suivantes :

• fournir, mettre à jour et améliorer nos Services ;
• personnaliser votre expérience et adapter le contenu que nous affichons ;
• vous informer des mises à jour, des modifications de nos termes, conditions et politiques, des offres spéciales, des promotions ou des infolettres ;
• assurer la sécurité et prévenir la fraude ;
• communiquer avec vous, y compris pour répondre à vos questions, requêtes, commentaires, plaintes et demandes d'assistance ;
• analyser l'utilisation de nos Services, incluant l'identification des tendances d'utilisation et l'efficacité de nos campagnes promotionnelles ;
• respecter toute loi ou tout règlement applicable, notamment pour répondre aux demandes des autorités publiques et gouvernementales, protéger nos opérations et intérêts légitimes, ou poursuivre les recours disponibles ;
• toute autre fin à laquelle vous aurez consenti.

Nous n'utilisons pas vos photos ou vos données d'activité à des fins publicitaires.

Si nous souhaitons utiliser vos Renseignements personnels pour atteindre un objectif qui n'est pas mentionné ci-dessus et pour lequel vous n'avez pas consenti, nous nous assurerons de vous demander un consentement approprié ou de vous informer du changement, lorsque cela est permis par la loi.

6. Partage de renseignements

Vos Renseignements personnels ne seront pas vendus à des tiers.

Nous partagerons vos Renseignements personnels avec des tiers lorsque cela est nécessaire pour fournir nos Services ou répondre à votre demande, si cela est requis par la loi ou une ordonnance du tribunal, ou pour remplir les tâches qui nous sont confiées par contrat par nos clients.

Avec nos employés

Dans le cadre de leur travail, il se peut que nos employés et dirigeants doivent accéder à vos Renseignements personnels, par exemple lorsque vous nous contactez. Leur accès est limité à ce qui est nécessaire afin d'accomplir leurs tâches.

Avec nos fournisseurs de services

Nos partenaires commerciaux doivent parfois avoir accès ou recevoir certains Renseignements personnels pour l'accomplissement de leurs services (fournisseurs de paiement, hébergeurs infonuagiques, maintenance, analyse, détection des fraudes et développement), tels que Firebase (authentification, base de données, stockage et notifications), Google Cloud et OVH.

Ces fournisseurs sont soumis à des engagements stricts de confidentialité et ne peuvent utiliser les Renseignements personnels qu'aux fins de fournir leurs services à Propulsion. Lorsque requis par la Loi 25, les Renseignements personnels sont hébergés et conservés en sol canadien.

Veuillez noter que ces tiers peuvent être situés ailleurs que dans votre pays, province ou territoire de résidence. Nous avons des ententes contractuelles avec ces tiers pour nous assurer que vos Renseignements personnels sont traités conformément aux lois qui nous sont applicables. Lorsque cela est applicable, nous procédons aux évaluations des facteurs relatifs à la vie privée avant un transfert vers une autre juridiction.

Avec des autorités ou personnes autorisées par la loi

Nous pouvons partager vos Renseignements personnels si la loi l'exige ou si nous croyons de bonne foi que cette action est nécessaire pour nous conformer à la loi, à l'ordonnance d'une autorité judiciaire ou à une procédure judiciaire ; protéger et défendre les droits ou la propriété de Propulsion ; faire respecter vos engagements contractuels ; prévenir la fraude ou toute autre activité illégale ; ou agir dans des circonstances urgentes pour protéger la sécurité personnelle des utilisateurs ou du public.

Avec des acheteurs potentiels de notre entreprise

Nous pourrions devoir partager vos Renseignements personnels sans votre consentement dans l'éventualité d'une fusion, acquisition ou vente de tout ou d'une partie de l'entreprise, par exemple dans le cadre d'une vérification diligente. Dans un tel cas, nous limitons le partage à ce qui est nécessaire pour évaluer la faisabilité ou l'opportunité de la transaction.

7. Conservation

Nous conservons les renseignements aussi longtemps que nécessaire pour les fins prévues, jusqu'à sept ans lorsque des exigences comptables ou légales s'appliquent, ou jusqu'à la suppression du compte.

Le contenu social peut être supprimé manuellement par l'utilisateur.

Vous pouvez, à tout moment, demander la suppression de votre compte en envoyant une demande par courriel à support@propulsionsport.com.

8. Sécurité

Nous prenons des mesures de protection techniques, administratives et physiques pour protéger vos Renseignements personnels contre la perte, l'accès non autorisé, la divulgation, la modification, l'utilisation abusive ou la destruction. Ces mesures varient selon la sensibilité des données en notre possession et s'inspirent des meilleurs standards de l'industrie. Malheureusement, aucun système de transmission de données ou de stockage ne peut être garanti à 100 %.

Vos Renseignements personnels sont hébergés par nos fournisseurs de services qui s'engagent envers nous à utiliser des mesures de sécurité raisonnables afin de préserver l'intégrité et la confidentialité de vos Renseignements personnels. Nous appliquons les mesures techniques et organisationnelles conformes aux normes de l'industrie : chiffrement, accès restreint, surveillance.

Afin de protéger votre sécurité, nous utilisons le chiffrement de navigateur le plus robuste disponible et stockons toutes nos données sur des serveurs dans des installations sécurisées.

Nos employés et fournisseurs sont informés du caractère confidentiel des Renseignements personnels recueillis et sont sensibilisés aux mesures de sécurité appropriées pour éviter un accès non autorisé.

Si vous avez des questions sur la sécurité de votre interaction avec nous, vous pouvez nous contacter à support@propulsionsport.com.

Enfants

Nous ne collectons ni n'utilisons sciemment les Renseignements personnels d'enfants de moins de 14 ans. Si nous apprenons que nous avons collecté des Renseignements personnels d'un enfant de moins de 14 ans, ils seront supprimés dès que possible. Si un enfant de moins de 14 ans nous a fourni des Renseignements personnels, son parent ou son tuteur peut contacter notre Responsable de la protection des renseignements personnels.

9. Vos choix et vos droits

Selon les lois applicables, l'endroit où vous demeurez et la manière dont vous interagissez avec les Services, certains droits peuvent vous être octroyés concernant les Renseignements personnels que nous détenons à votre sujet. Vous pourriez donc avoir le droit de :

• accéder à vos Renseignements personnels et les corriger s'ils sont inexacts ou incomplets ;
• exiger la suppression de vos Renseignements personnels ;
• obtenir de l'information supplémentaire, par exemple sur les catégories de tiers à qui nous communiquons vos Renseignements personnels ;
• vous opposer au traitement effectué sur la base de nos intérêts légitimes et nous demander de le restreindre ;
• requérir la portabilité de vos Renseignements personnels dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ;
• refuser de recevoir des communications marketing de Propulsion ;
• retirer votre consentement à tout moment. Le retrait de votre consentement n'affectera pas la légalité du traitement effectué avant votre retrait ;
• porter plainte auprès d'une autorité de contrôle, par exemple un commissaire à la vie privée ou la Commission d'accès à l'information.

Comment exercer vos droits

Vous pouvez vous-même réviser, corriger, mettre à jour, modifier ou supprimer les Renseignements personnels que vous nous avez fournis en utilisant votre compte.

Vous pouvez aussi exercer vos droits en effectuant une demande écrite à notre Responsable de la protection des renseignements personnels. Pour votre protection, nous ne traiterons que les demandes provenant de la même adresse courriel que celle que vous utilisez pour vous connecter à votre compte. Nous pourrions aussi avoir besoin de vérifier votre identité. Nous tentons de donner suite aux demandes rapidement, habituellement dans un délai de 30 jours.

Dans le cadre des activités de traitement couvertes par la présente Politique, Propulsion ne prend pas de décisions fondées uniquement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques ou des effets significatifs similaires.

Porter plainte

Vous pouvez déposer une plainte auprès du Responsable de la protection des renseignements personnels de Propulsion si vous n'êtes pas satisfait de notre gestion de vos Renseignements personnels ou du respect de cette Politique. Il vous est également permis par la loi de porter plainte auprès d'un commissaire à la vie privée ou de toute autre autorité de contrôle compétente.

Vos choix concernant l'utilisation et la divulgation

Seuls les renseignements que vous fournissez lorsque vous utilisez notre Site peuvent être utilisés par Propulsion à des fins de marketing. Aucun renseignement collecté par l'application mobile Propulsion n'est utilisé à des fins de marketing ou de publicité.

Vous pouvez désactiver nos communications électroniques de marketing en vous désinscrivant de nos listes d'envoi en tout temps ; la collecte de localisation approximative déduite de votre adresse IP, dans les paramètres de votre appareil ou navigateur ; et les témoins non essentiels, selon la procédure décrite dans la section « Témoins ».

L'application mobile Propulsion ne collecte aucune donnée de localisation.

10. Témoins (cookies)

Un témoin est un petit fichier texte stocké dans un emplacement dédié sur votre ordinateur, votre appareil mobile, votre tablette ou tout autre appareil lorsque vous utilisez votre navigateur pour visiter un service en ligne. Cette Politique inclut dans le terme « témoin » d'autres technologies de suivi, dont les balises web et les pixels de suivi. Tous les Renseignements personnels que nous collectons à l'aide de témoins sont traités avec le même niveau de confidentialité que tous les autres Renseignements personnels que nous détenons.

Témoins essentiels

Ces témoins sont nécessaires au fonctionnement du Site et fournissent des fonctions de base, dont le maintien de votre session et la prévention des menaces à la sécurité. Nous ne pouvons les désactiver sans affecter le fonctionnement du Site. Vous pouvez toutefois les bloquer ou les supprimer en modifiant les paramètres de votre navigateur.

Témoins non essentiels

Les témoins non essentiels fournissent certaines fonctionnalités à des fins fonctionnelles, analytiques ou publicitaires. Nous vous demanderons votre consentement avant de les utiliser.

• Témoins fonctionnels : ils facilitent les fonctionnalités non essentielles du Site, comme l'intégration de vidéos ou le partage de contenus sur les médias sociaux.
• Témoins publicitaires : ils nous aident à suivre l'efficacité de nos campagnes publicitaires et à personnaliser nos publicités.
• Témoins analytiques : ils stockent des informations telles que le nombre de visiteurs ou les pages visitées, et nous aident à analyser les performances du Site.

Comment gérer les témoins

Vous pouvez gérer et désactiver les témoins par le biais des paramètres de votre navigateur et des paramètres de publicité de votre appareil mobile. Si vous refusez les témoins, vous pourriez ne pas utiliser toutes les fonctionnalités du Site.

Publicité en ligne

Sur notre Site, nous pouvons collecter vos Renseignements personnels pour vous proposer des publicités et travailler avec des sociétés de publicité en ligne. Les publicités ne sont affichées que sur notre site Web, jamais dans l'application Propulsion.

Nous pouvons également utiliser votre identifiant publicitaire mobile pour mesurer l'efficacité de campagnes publicitaires : « IDFA » sous iOS, « AAID » sous Android. Ces identifiants servent uniquement à mesurer l'efficacité de nos campagnes marketing externes. Vous pouvez réinitialiser l'IDFA ou l'AAID ou en limiter l'usage dans les paramètres de votre appareil.

Fonctionnalités de médias sociaux

Notre Site comprend des fonctionnalités de médias sociaux telles que les boutons de partage LinkedIn, Facebook ou Instagram. Si vous les utilisez, elles recueillent votre adresse IP, la page que vous visitez et créent un témoin pour fonctionner correctement.

11. Modifications et support

Cette Politique peut être modifiée de temps à autre afin de maintenir la conformité aux lois applicables et de refléter tout changement apporté à notre processus de collecte de données. Lorsque nous modifions significativement cette Politique, nous vous avertirons en vous envoyant un avis soit sur notre Site, soit par courriel. Dans toute autre circonstance, la publication d'une nouvelle version sur notre Site ou votre utilisation continue des Services suffira en termes d'avis et de consentement aux modifications.

Pour toute question liée à un problème technique de nos Services, nous vous invitons à communiquer avec nous à support@propulsionsport.com.